Accueil  /  Informations  /  Mentions légales

Mentions légales

Informations générales

Éditeur du site geodesie.ign.fr

Service de géodésie et nivellement de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

73 avenue de Paris – 94165 Saint-Mandé Cedex – France

Téléphone : 01 43 98 80 00

Directeur de la publication

Thierry Person, chef du Service de géodésie et nivellement

Conception graphique et ergonomique, développements techniques et hébergement du site geodesie.ign.fr

La charte graphique a été réalisée par l'agence Le Contact Moderne.

Les développements techniques ont été assurés par le Service de géodésie et nivellement.

L'hébergement du site est assuré par le Service de géodésie et nivellement.

Traitement des données à caractère personnel

Les informations issues du questionnaire de satisfaction client présent sur le site geodesie.ign.fr font l'objet d'un archivage informatique.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l'IGN via le formulaire de contact.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer à l'archivage des données vous concernant.

Droits et obligations expliqués par la CNIL

Utilisations des données

Les données et les produits disponibles sur le serveur du site geodesie.ign.fr, sont diffusés sous Licence Ouverte.

En savoir plus sur la Licence Ouverte

Droit de propriété intellectuelle

Les illustrations, les animations, les vidéos, le contenu éditorial, les divers éléments de la charte graphique ainsi que les données cartographiques issues de la consultation en ligne figurant sur le site geodesie.ign.fr sont la propriété de l'IGN.

L'utilisation des documents ou éléments du site est soumise à l'accord préalable de notre établissement.

Écrire au gestionnaire du site

Cookies

Certaines pages du site geodesie.ign.fr implantent un cookie dans votre ordinateur.

Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. En revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur ce site, que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Nous vous informons que vous pouvez configurer votre ordinateur pour vous opposer à l'enregistrement de cookies. A ce moment là, certaines fonctionnalités du site geodesie.ign.fr vous seront inaccessibles.

Liens hypertextes proposés sur geodesie.ign.fr

Le site geodesie.ign.fr renvoie sur de nombreux liens hypertextes.

Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site geodesie.ign.fr : elles n'engagent donc pas la responsabilité de la rédaction du site geodesie.ign.fr.

Liens hypertextes pointant vers geodesie.ign.fr

Le site geodesie.ign.fr autorise la mise en place de liens hypertextes (y compris profonds) pointant vers ses pages mais se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site geodesie.ign.fr, à ses missions ou plus généralement à l'éthique d'un site d'un établissement public national.

Nous contacter

Pour toutes informations ou questions relatives au site geodesie.ign.fr :

Écrire au gestionnaire du site

Mis à jour le 17/10/2018

Accès direct

Serveur de fiches géodésiques

Serveur de fiches géodésiques

Visiter le site
Réseau GNSS Permanent

Réseau GNSS Permanent

Visiter le site